Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 novembre 2026

1. Éditeur

Service : Solyann AI (solyann.mhamedev.com)
Nom commercial : Mhamedev
Éditeur : M'hamed Hafsia, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Siège de l'activité : Villefranche-sur-Mer (06230), France
Directeur de la publication : M'hamed Hafsia

À compléter avant l'ouverture commerciale : adresse postale complète, numéro SIRET (et RCS le cas échéant), numéro de téléphone, adresse électronique de contact, médiateur de la consommation si le service est vendu à des particuliers.

2. TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

3. Hébergement

Serveur privé virtuel loué auprès d'IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France — 0970 808 911 — www.ionos.fr. Le serveur est situé en France.

4. Propriété intellectuelle

La structure du service, ses textes, son identité visuelle et son code source sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.